Prévoyance

Prévoyance TNS et dirigeants à Nantes

La prévoyance maintient un revenu en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mon courtier assure, courtier en assurance à Nantes (ORIAS 19006576), lit les contrats des indépendants et dirigeants, sur rendez-vous, par téléphone ou visio. La déduction Madelin ne concerne pas les micro-entrepreneurs.
Schéma prévoyance des indépendants et des dirigeants

L’invalidité au sens de la Sécurité sociale, distincte du barème d’un contrat de prévoyance, est définie par service-public.fr (fiche F13093, vérifiée le 3 février 2025): capacité de travail ou de gain réduite d’au moins deux tiers, classée en trois catégories. Le détail ITT, IPT et IPP est sur la page invalidité et prévoyance.

Orientation

Quel est votre besoin ?

Choisissez votre situation : chaque carte mène à la bonne page et aux guides utiles. Un doute ? Le formulaire, un appel ou WhatsApp suffisent.

Arrêt de travail

Indemnités journalières pour compenser la perte de revenus. La franchise se cale sur la trésorerie réelle. Elle ne se choisit pas sur un slogan.

Invalidité

Rente ou capital. Le barème est professionnel ou fonctionnel. Les seuils se lisent dans le contrat, souvent 33 % et 66 %.

Décès

Capital ou rente aux bénéficiaires. La clause se rédige. « Ayants droit » n’est pas une nomination.

Pourquoi la prévoyance d’un indépendant n’est pas celle des salariés ?

Ici, on parle du revenu de la personne non salariée. Indemnités journalières. Rente d’invalidité. Capital. Franchise. Exclusions. Le versement est forfaitaire, ou en complément du régime obligatoire.

La déduction n’existe que pour certains statuts. Pas pour le micro-entrepreneur. La complémentaire santé est un autre contrat. Elle est sur la mutuelle TNS. Un conjoint collaborateur doit, dans la plupart des cas, changer de statut au 31 décembre 2026 : ce que cela change pour la couverture du foyer. Si un contrat court déjà, les dates comptent : préavis et continuité.

Le personnel de l’entreprise relève d’un autre texte. Convention, tranches, maintien de salaire, catégories. C’est la prévoyance collective. La santé des salariés est sur la mutuelle d’entreprise. Mélanger les deux dans un seul pourcentage, c’est le dossier qu’on reprend le plus souvent. La couverture d’un prêt n’est pas ce contrat : elle s’adresse au prêteur. Obligatoire ou pas, puis le coût une fois la fiche tenue : délégation, profil, garanties.

Un rappel suffit pour dire de quel côté vous êtes. Téléphone ou visio, sur rendez-vous. Pas de rendez-vous au bureau. Vous pouvez aussi écrire au cabinet.

Forfaitaire ou indemnitaire : que se passe-t-il le jour de l’arrêt ?

Un contrat indemnitaire complète le régime obligatoire. Il déduit souvent ce que la caisse verse déjà. Si le revenu déclaré est faible, ou lent à arriver, l’indemnité peut l’être aussi.

Un contrat forfaitaire verse un montant choisi, si la condition du contrat est remplie. Il ne baisse pas parce que la caisse a payé quelque chose. Il est souvent plus lisible quand le revenu déclaré est bas.

Les deux peuvent être justes. Aucun des deux ne contourne une exclusion. Dos, psy, sport : la clause joue avant la mécanique du versement. On n’achète pas « le moins cher ». On écrit le trou de jours. Ensuite on regarde quelle mécanique le ferme.

Le détail est dans le guide forfaitaire ou indemnitaire. La franchise, elle, se lit à part : 15, 30 ou 90 jours, selon la trésorerie, pas selon une habitude commerciale.

La déduction Madelin concerne-t-elle tout le monde ?

Non. Les travailleurs non salariés au réel, BIC ou BNC, et certains gérants majoritaires peuvent déduire la cotisation. Dans des plafonds. Ce n’est pas un geste de l’organisme. C’est le cadre fiscal. Il se confirme sur votre situation. Le cabinet n’annonce pas un montant d’économie.

Le micro-entrepreneur n’a pas cette déduction. Son chiffre d’affaires s’arrête souvent s’il s’arrête. Il n’a pas de maintien de salaire. Le besoin de prévoyance reste réel. On compare la cotisation aux jours de trésorerie. Pas à un impôt qui ne baisse pas. Le guide : prévoyance sans Madelin.

Un gérant minoritaire, assimilé salarié, ne se copie pas sur le majoritaire. Sa protection passe souvent par le régime du personnel. Le statut se lit avant le devis. Majoritaire ou minoritaire. Qui peut déduire, côté santé comme côté prévoyance : réel, micro, gérant.

Que vérifier avant de souscrire ?

  • Nature du contrat : indemnitaire, sous déduction du régime obligatoire, ou forfaitaire, montant fixe.
  • Franchise calée sur les jours que le compte peut tenir. Une franchise longue plus un revenu déjà juste, c’est un trou.
  • Exclusions : dos, psychologique, neurologique, sports à risque. Déclarer le loisir permet de demander un rachat. Le taire ne le couvre pas.
  • Délais de carence après la mise en place.
  • Barème d’invalidité : professionnel ou fonctionnel, et seuil d’ouverture. Le guide sur le barème.
  • Clause bénéficiaire rédigée, pas laissée en « ayants droit ». Qui reçoit le capital. Ce que verse déjà la Sécurité sociale : le capital décès forfaitaire.
  • Questionnaire sincère. Une case fausse peut coûter plus qu’une surprime.
  • Madelin seulement pour les TNS au réel et les gérants majoritaires éligibles. Pas pour les micro-entrepreneurs.

Rien n’est signé pendant l’appel. On vient avec le statut, une idée des charges fixes, et le contrat déjà en place s’il y en a un.

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Selon la situation

Une page par cadre, pour ne pas tout comparer dans le même tableau.

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