Franchise
15, 30 ou 90 jours : ce n’est pas un détail de prix. C’est le nombre de jours que le compte doit tenir.
Arrêt de travail
Indemnités journalières : les jours que la trésorerie doit tenir
Pour un indépendant, l’arrêt ne se mesure pas au slogan du taux. Il se mesure aux jours non indemnisés, au délai du régime de base, et au montant qui arrive vraiment. Cabinet à Nantes, rendez-vous le matin.
Régime de base
L’indemnité du contrat s’ajoute, ou se cale, sur ce que verse déjà le régime obligatoire. Les deux délais se cumulent s’ils se suivent.
Pas la mutuelle
La complémentaire santé paie des soins. Elle ne verse pas le revenu. On ouvre deux tableaux.
La franchise avant le taux
Une cotisation plus basse cache souvent une franchise plus longue. Quinze jours, trente jours, quatre-vingt-dix jours : le foyer ne vit pas le même arrêt. On demande combien de jours les charges tiennent sans rentrée, pas « vous voulez la moins chère ». Le guide franchise des indemnités est le texte de référence. Cette page est le parcours pour en parler avec le cabinet.
Le délai du régime obligatoire s’ajoute à la lecture. Un contrat qui démarre au trente-et-unième jour ne couvre pas les trente premiers, même si la franchise affichée semble courte une fois ce délai passé. On écrit les deux chiffres. La page prévoyance rappelle aussi forfaitaire ou indemnitaire : ce qui change en sinistre.
Forfaitaire ou en complément du régime
L’indemnitaire vient compléter le régime de base, souvent plafonné à la perte de revenu. Si les indemnités obligatoires montent, la part du contrat peut baisser. Le forfaitaire verse le montant prévu, plus lisible quand le revenu bouge, à condition qu’il soit calé sur la trésorerie réelle et pas sur une moyenne de marché.
Les exclusions — dos, psy, sport — peuvent supprimer l’indemnité quelle que soit la franchise. Exclusions. Le passage en invalidité n’est pas une indemnité journalière prolongée : c’est un barème, sur la page invalidité.
Micro, réel, salarié : trois calendriers
Le micro-entrepreneur peut avoir besoin de ces jours. Il ne les déduit pas. Sans Madelin et sa complémentaire à part. Le TNS au réel regarde l’éligibilité après avoir choisi la franchise, pas avant. Le personnel de l’entreprise relève du maintien de salaire et de la prévoyance collective, pas de cette franchise personnelle.
Le dirigeant qui mélange son arrêt et celui de ses salariés obtient un taux qui ne protège personne correctement. Prévoyance du dirigeant. Sa complémentaire, si elle est à revoir en même temps, a ses propres dates : résiliation TNS.
Ce qu’on apporte aux vingt minutes
Une idée du matelas, même approximative. Le revenu qui s’arrêterait. Micro ou réel. Les antécédents que le questionnaire demandera, sans les maquiller. Vingt minutes le matin ou un message. De Nantes ou d’ailleurs, en visio ou par téléphone, de 8h à 12h.
On ne publie pas un montant d’indemnité « standard ». Il dépend du revenu, de la franchise et des exclusions. On ne promet pas qu’un arrêt court sera couvert si la franchise est longue.
Questions fréquentes
- La mutuelle verse-t-elle des indemnités journalières ?
- Non. Elle complète des soins. Les indemnités journalières sont un contrat de prévoyance, avec une franchise et des exclusions.
- Quelle franchise choisir ?
- Celle que la trésorerie tient. Quinze jours coûte en général plus cher. Quatre-vingt-dix jours n’a de sens que si l’épargne couvre vraiment la période. Trente jours est une habitude, pas une preuve.
- Le régime obligatoire suffit-il ?
- Souvent non, ou trop tard, pour un indépendant dont les charges continuent. On additionne son délai et la franchise du contrat, on ne les confond pas.
- Un micro-entrepreneur peut-il déduire ces cotisations ?
- Non. Il peut souscrire. Il n’a pas le levier Madelin. On ne lui vend pas la déduction.