Franchise des IJ TNS : 15, 30 ou 90 jours

La franchise, c’est des jours non indemnisés

En arrêt, la franchise est le nombre de jours pendant lesquels le contrat ne verse pas d’indemnités journalières. Quinze jours coûte plus cher et protège plus tôt. Quatre-vingt-dix jours est plus économique si une épargne de précaution existe vraiment. Trente jours est le réflexe du marché, pas une analyse de trésorerie. On la cale sur la caisse et sur le compte, pas sur le devis le moins cher. Les arrêts pour épuisement ont souvent leur propre clause : burn-out et prévoyance.

Beaucoup d’indépendants découvrent trop tard que le régime de base met du temps à verser. On additionne : délai de carence du contrat, franchise choisie, délai de traitement du régime obligatoire. La somme, pas chaque ligne isolée, dit combien de jours il faut tenir sans revenu de remplacement.

Forfaitaire ou indemnitaire : la franchise s’ajoute

Que le contrat verse un montant prévu ou complète le régime obligatoire, la franchise joue avant. Un indemnitaire peut ensuite réduire sa part si les indemnités du régime de base montent. Un forfaitaire est souvent plus lisible quand le revenu fluctue. Les deux mécaniques : ce qui change en sinistre. La page prévoyance pose le cadre, Madelin compris quand il existe.

Choisir quatre-vingt-dix jours « pour payer moins » sur un indemnitaire déjà lent, c’est laisser l’indépendant sans revenu au moment où il en a besoin. Le canonical du cabinet le dit sans détour : la franchise doit coller à la trésorerie.

Micro et réel : le même trou de jours

Le micro-entrepreneur n’a pas de déduction, et souvent pas de matelas. Une franchise courte y est fréquemment plus urgente que chez un réel déjà un peu couvert par le régime de base. On ne vend pas l’argument fiscal. On vend un nombre de jours : sans Madelin. Le réel éligible peut déduire la cotisation, dans les plafonds ; cela ne raccourcit pas magiquement la franchise.

Le diagnostic de début d’année recommence par cette question : ce qui ne change pas. Statut, puis jours, puis tableau.

Ce qui n’est pas la franchise

Le délai de carence après l’adhésion (certaines causes non couvertes au début) n’est pas la franchise d’un arrêt en cours de droits. Les exclusions dos, psy, sport peuvent supprimer l’indemnité quelle que soit la franchise : exclusions. Le passage en invalidité, lui, dépend du barème et des seuils : 33 % / 66 %.

Une franchise « en cas d’hospitalisation seulement » ou « réduite si hospitalisation » se lit mot à mot. Une franchise maladie de trente jours et une franchise accident de trois jours, ce n’est pas la même protection. On écrit les deux.

Comment on la choisit au cabinet

On demande combien de jours le foyer tient sans rentrée : charges fixes, prélèvements, conjoint avec revenu ou non. On ne demande pas « vous voulez la moins chère ? ». Ensuite on regarde le délai réel du régime de base pour cette profession. Ensuite le prix des trois franchises. L’ordre compte.

• 15 jours : arrêt court, trésorerie tendue, cotisation plus haute
• 30 jours : habitude de marché, à justifier par le compte
• 90 jours : seulement si l’épargne couvre vraiment la période
• Ajouter le délai du régime de base, pas le remplacer
• Distinguer maladie, accident, hospitalisation
• Relire exclusions et barème d’invalidité à côté

Rendez-vous

Vingt minutes avec une idée du matelas (même approximative) et du revenu qui s’arrêterait. Écrire en indiquant micro ou réel. La page indemnités journalières reprend ce choix de jours. Le parcours santé en ligne ne choisit pas cette franchise : ce n’est pas une complémentaire. Si une complémentaire est aussi à revoir, on sépare les dates : résiliation TNS d’un côté, prévoyance de l’autre.

On peut tenir les deux sujets dans le même appel. On ne les mélange pas dans le même tableau.

Mettre un chiffre de jours en face du compte

On demande une estimation simple, pas un bilan comptable : charges du foyer sur un mois, chiffre d’affaires qui disparaît, délai habituel de versement du régime de base pour votre caisse. Si vous tenez un mois sans rentrée, une franchise de trente jours peut se discuter. Si vous tenez une semaine, quinze jours est déjà long, et quatre-vingt-dix est un choix que le cabinet déconseille, même s’il fait baisser la cotisation.

On réécrit ce choix dans le compte rendu du rendez-vous. Dans deux ans, quand le tarif sera renégocié, on saura pourquoi la franchise est là. On ne la rallongera pas « pour faire un geste » sans refaire le calcul des jours.

Réviser la franchise quand le compte change

Une franchise choisie quand le matelas était mince peut devenir trop chère quand la trésorerie s’est épaissie. L’inverse est plus fréquent : la franchise longue est restée alors que les charges ont monté. On la revoit avec le bilan de l’activité, pas à chaque échéance commerciale. Une modification se fait par avenant, avec une date, pas par un « on verra si je suis arrêté ».

On note aussi un changement de régime de base — passage de micro à réel, ou l’inverse — parce que le délai de versement de la caisse n’est plus le même. La franchise se recolle à ce délai. Elle ne reste pas un chiffre hérité du premier devis.